Association Loi 1901 | RNA : W323000975 | SIREN : 793232851 | Directeur de la Publication : Jean-Claude Dufour (Président)
Transparence Financière 2026 →
Documentations — SÉCURITÉ & UTILITÉ PUBLIQUE (2026)

Centre de Ressources Documentaires et Juridiques

Consultez et téléchargez gratuitement nos guides de sécurité, la réglementation FFSA 2026, nos statuts déposés et nos formulaires officiels.

Rejoindre nos actions bénévoles →
UTILITÉ PUBLIQUE & SÉCURITÉ

Bibliothèque Documentaire Ouverte d'Utilité Publique

L'accès libre à l'information juridique, technique et administrative de l'association

L'AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS met à la disposition du public, de ses membres et des autorités administratives un fonds documentaire complet en libre accès. Dans un souci de transparence et d'éducation civique, l'ensemble de nos documents de référence est téléchargeable gratuitement.

Ce centre de ressources comprend trois catégories principales de documents : les textes fondateurs et administratifs de l'association, les guides pratiques de sécurité mécanique et de secourisme, et les rapports officiels de transparence financière et d'activité.

UTILITÉ PUBLIQUE & SÉCURITÉ

Documents Administratifs et Statutaires Officiels

Les actes certifiant la régularité juridique de notre structure

1. Statuts Mis à Jour de l'Association AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS (Loi 1901)

Texte intégral déposé en préfecture du Gers sous le numéro RNA W323000975. Définit les buts non lucratifs, les modalités de gouvernance démocratique et l'attribution des pouvoirs au bureau.

2. Récépissé Officiel de Déclaration Préfectorale & Inscription au Journal Officiel

Document officiel confirmant l'existence juridique et la capacité de l'association.

3. Avis de Situation au Répertoire SIRENE (INSEE)

Certificat attestant du numéro SIREN 793232851 et du code APE 9312Z (Activités de clubs de sports).

4. Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 17 Janvier 2026

Procès-verbal officiel portant approbation des bilans morals, financiers et élution du bureau 2026.

UTILITÉ PUBLIQUE & SÉCURITÉ

Guides Techniques et Fiches de Sécurité Pratique

Des outils pédagogiques conçus par nos bénévoles experts

1. Fiche Officielle de Contrôle Technique '35 Points Sécurité Auto-Cross 2026'

Grille d'inspection détaillée utilisée lors de nos ateliers hebdomadaires. Permet à chaque pilote d'effectuer une pré-vérification rigoureuse de son véhicule.

2. Manuel Pédagogique 'Signalisation Piste & Code des Drapeaux 2026'

Guide illustré explicitant la signification de l'ensemble des drapeaux de course et les comportements obligatoires à adopter en piste.

3. Charte Éco-Responsable & Gestion des Déchets de Stand 2026

Directives environnementales concernant la pose obligatoire de tapis de sol, le stockage des huiles usagées et le respect des normes acoustiques.

4. Mémento de Secourisme Sportif 'Gestes d'Urgence Piste & Stand'

Fiche synthétique rappelant les étapes de la chaîne de secours et la procédure d'alerte rapide 18/112.

Appels à la Mobilisation Bénévoles 2026

Engagez-vous à nos côtés pour faire vivre les valeurs de l'utilité publique, de la sécurité et du sport amateur dans le Gers.

Service Documentation

Demander un Document Spécifique ou un Extrait Certifié

Vous êtes un partenaire institutionnel ou un chercheur ? Contactez-nous pour obtenir des archives certifiées par le président.

Prérequis : Demande écrite motivée.
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Bénévole Relecteur

Participer à la Révision Annuelle des Guides Sécurité

Rejoignez le groupe de travail chargé de mettre à jour nos manuels pédagogiques en fonction des nouvelles règles FFSA 2026.

Prérequis : Rigueur et bonne connaissance du domaine.
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