Article 1 : Objet et Champ d'Application des Généralités
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Article 2 : Mentions Légales de l'Éditeur du Site
Identification complète de l'organisme éditeur
Éditeur du Site : Association AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
Statut Juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif
Numéro RNA : W323000975 | Numéro SIREN : 793232851 | Numéro SIRET : 79323285100018
Siège Social : Mairie de Duffort, Le Bourg, 32170 DUFFORT, France
Téléphone Officiel : +33 6 74 73 23 14 | Courriel Officiel : jenilavly@gmail.com
Directeur de la Publication : M. Jean-Claude Dufour, en sa qualité de Président de l'Association.
Article 3 : Propriété Intellectuelle et Licences d'Usage
Protection des contenus rédigés et éléments visuels d'utilité publique
L'ensemble des textes, structures générales, guides de sécurité, comptes-rendus et éléments visuels originaux créés par l'association et publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS.
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Article 4 : Exonération de Responsabilité et Liens Hypertextes
Nature indicative des informations d'actualité et de calendrier
L'association s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son calendrier d'événements et ses guides techniques. Toutefois, des erreurs typographiques ou des modifications d'horaires liées à des conditions météorologiques défavorables peuvent survenir.
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Appels à la Mobilisation Bénévoles 2026
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